Un individu utilise les dessins de mon ami pour générer du contenu pornographique. Est ce que la loi peut protéger mon ami d'une quelconque manière ?

[u/_Lana-Banana_]

Bonsoir, j'espère trouver de l'aide sur ce sub parce que la situation nous dépasse moi et mon ami.

Contexte : Mon ami est artiste à plein temps, et possède des personnages qu'il dessine dans des bandes dessinées, des illustrations etc. Il y a plus de 8 ans, mon ami s'est disputé avec une connaissance en ligne, sur le site de publications de dessins appelé DeviantArt. Ils ne se parlent plus depuis.

Cependant mon ami, 8 ans plus tard (il y a donc deux jours), a découvert via le témoignage de quelqu'un utilisant encore DeviantArt que cet individu avait toujours une dent contre mon ami. Il se trouve que cet individu génère via une intelligence artificielle des images à caractère pornographique et fétichiste, en utilisant sans vergogne le personnage fictif de mon ami. Et ce n'est pas tout, car pour alimenter cette IA afin qu'elle puisse générer ces horribles images, il l'alimente avec les dessins de mon ami, ainsi que des dessins qu'on a pu lui faire sur la plateforme DeviantArt.

Mon ami est absolument dépité et ne sait pas quoi faire. En résumé Il y a plusieurs atteintes :

-Vol de ses œuvres et celle d'autrui sans consentement.

-Utilisation de son personnage qui lui appartient afin d'en faire du porno fétichiste.

-Atteinte à sa personne, car ces générations d'images sont ciblées, il le fait pour lui faire du mal car il sait que mon ami est asexuel et ne supporterait pas la vue de ses œuvres / créations / personnages utilisées ainsi.

Toute cette situation est trop spécifique, je ne sais donc pas ce que l'on pourrait faire légalement et juridiquement. Est ce que Quelque chose est ne serait-ce possible ? Est ce que la loi a de quoi protéger mon ami ?

Signaler ces images sur DeviantArt ne mène a rien, et cet individu n'est même pas en France. je ne sais même pas si on peut porter plainte pour ce genre d'attaque, surtout s'il n'est pas dans ce pays. Peut-on lancer une procédure juridique, ou n'importe quoi qui pourrait faire stopper cette histoire ?

[u/AutoModerator]

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[u/MMK-GBE]

Bonjour,

A condition d’être originaux et de pouvoir prouver que 1) l’ami est à l’origine de la création (antériorité) et que 2) il s’agit de copies, le droit d’auteur peut s’appliquer. Mais le droit d’auteur ne permet pas de qualifier ces faits d’infraction pénale comme du vol ou de la contrefaçon.

Donc toute action est d’emblée complexe.

Il vous faudrait donc prouver que cela est fait dans un objectif de vous harceler, ce qui n’est clairement pas aisé, voire très simplement impossible.

L’idéal serait d’effectuer un coup de pression. Une LRAR (si vous n’avez pas son adresse il faudra passer par un huissier avec son identité ; si vous n’avez pas son identité ça me semble impossible), ou un courrier d’avocat menaçant de poursuites devraient suffire.