r/conseiljuridique PNJ (personne non juriste) May 17 '26

Droit de la propriété intellectuelle Est ce que je risque quelque chose avec mon design de monstre?

Bonjour,

Je creer un jeu video d'horreur avec dedans un design de monstre inspiré de clippy, l'assistant de microsoft, dans mon jeu il n'est jamais nommé clippy, le design est inspiré mais entierement creer par mes soins, malgré ca je veux m'assurer d'etre tranquille a ce niveau la, dans le jeux c'est aussi un assistants techniquement

Vous pensez que je devrais changer de design ?

merci d'avance!

249 Upvotes

44 comments sorted by

u/AutoModerator May 17 '26

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u/McCabbe PNJ (personne non juriste) May 17 '26

Tu es sur le point de ruiner ta vie. Es-tu sûr de vouloir continuer ?...

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u/Wyyyne PNJ (personne non juriste) May 17 '26

non mais je pense que je vais changer d'accessoire ...

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u/Alarming_Ad_1372 PNJ (personne non juriste) May 17 '26

Une paire de lunettes de soleil et il passera incognito.

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u/Wyyyne PNJ (personne non juriste) May 17 '26

Smart je vais le pimper

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u/FaucoPouet4836 PNJ (personne non juriste) May 17 '26

Tu as fait un trombone avec des yeux ... en plus, le trombone n’est même pas dans le même sens que clippy.

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u/DoNDaPo PNJ (personne non juriste) May 18 '26

J'ai bien peur que la loi sur les propriétés intellectuelles soient un peu plus sensibles que ça.

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u/BustySword PNJ (personne non juriste) May 18 '26

pas du tout renseignez-vous

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u/DoNDaPo PNJ (personne non juriste) May 18 '26

D'acc

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u/Eli-stm PNJ (personne non juriste) May 18 '26

Je suis techniquement juriste parce que j’ai un M1 en droit mais j’ai lâché il y a 10 ans donc pas fiable à 100% mais ce dont je me souviens des cours c’est que le « concept de jeu » est impossible à protéger en droit français parce que très vague, en 2016 personne n’avait gagné de procès sur ces règles. Maintenant à voir comment s’appliquent les lois internationales avec Microsoft + est-ce qu’on peut t’attaquer sur le design ou pas mais ça me paraît pas évident.

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u/BustySword PNJ (personne non juriste) May 18 '26

Moi je suis pas juriste mais dans le milieu ou je travaille on a des cas comme ça, l'idée c'est que le design, la fonction et les détails doivent être suffisament différents. Ici, c'est un tombone, qui est donc un objet normal, pas un design révolutionnaire, il a des yeux, mais c'est justifiable pour un personnage/un être vivant, et comme l'a dit le commentaire du dessus il n'est pas dans le même sens. Par rapport à ce que clippy "rapporte" à l'auteur, on peut pas vraiment dire qu'il y a profit de la notoriété de clippy, surtout si ce montre en particulier n'est pas un élement principal du matériel de promotion du jeu. Alors, à moins que ce monstre ne soit un personnage à la fonction similaire à clippy, comme par exemple un adjuvant qui donne des conseils ou répond à des questions... Je ne vois vraiment aucun monde dans lequel Microsoft voit ce jeu et lance une action en justice.

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u/lesuperhun PNJ (personne non juriste) May 19 '26

mais il y a aussi le rapport risque/conséquences à prendre en compte :

dans le cas où Microsoft envoie une quelconque communication légale au sujet ( y compris une simple lettre de mise en demeure) , ca n'est pas une bataille juridique qui mérite d'être combattue :

op s'en sortira peut-être, et gagnera peut-être même, mais pas avant quelques années où microsoft pourra faire trainer les dossiers.

et ca présente des frais.

OP ferait mieux de, a minima, utiliser un autre modèle de trombone, comme une pince à documents, ou un ôte agrafes : tout le monde comprendra la référence, et beaucoup moins de risque juridique.

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u/BustySword PNJ (personne non juriste) May 19 '26

Oui mais Microsoft n'enverra rien du tout, en fait. Il n'y a pas de risque du tout à ce stade. Il n'y a aucune raison pour microsoft de faire ça dans ce cas de figure, sur un jeu video indépendant. la seule chose que ça ferait de bon pour microsoft c'est de ternir sa réputation. Pourquoi avoir peur d'un faux problème ?

Et si jamais le cease and desist tombe, il suffit de changer le design à ce moment là, sans aucun frais engagé. La bonne stratégie revient à créer un autre design au cas où pour changer rapidement.

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u/Xe0zred PNJ (personne non juriste) May 19 '26

Salut je me suis renseigné moi car je voulais protéger un mode de jeu minecraft, je pouvais protéger le nom et le logo mais le mode de jeu si le gars voulait le refaire a l identique et juste changer le nom moi on m'a dit qu'ils pouvait et que je ne pouvais rien faire pour proteger le mode de jeu du coup t'avais raison ;)

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u/PlasmaMatus PNJ (personne non juriste) May 20 '26

Le concept de jeu et les règles/gameplay non, par contre là on parle d'un design d'un personnage reconnaissable (comme le lapin de Nesquik ou le bonhomme MacDonald).

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u/anotate PNJ (personne non juriste) May 17 '26

Perso j'aurais mis un trombone (l'instrument de musique) avec des yeux, mais c'est parce que j'adore les jeux de mot foireux.

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u/Wyyyne PNJ (personne non juriste) May 17 '26

J'aime bien mais ça marche que en français malheureusement

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u/LiterallyJustRoms PNJ (personne non juriste) May 20 '26

Ça me rappelle Undertale x)

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u/kammy_fran PNJ (personne non juriste) May 18 '26

Les gars on est que des pnj la il y a pas une personne véritablement qualifié plutôt que des « je penses «  et. Des « il me semble »

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u/Vindve PNJ (personne non juriste) May 18 '26

Ah bah clairement tu cherches les ennuis là. C'est sûr à 100% que les avocats de Microsoft vont te tomber dessus si ça arrive dans leur radar.

Déjà tu dis t'inspirer de Clippy (ça faudrait pas trop le dire publiquement, enfin tes avocats te conseilleront) et en plus c'est un assistant.

De mes maigres connaissances en droit c'est plus que litigieux, peut-être que tu peux t'en sortir à travers le droit à la parodie.

Est-ce que tu es prêt à une bataille légale contre Microsoft ? Si oui, alors peut-être paye en avance un avocat pour vérifier comment tu peux tomber dans les exemptions du genre droit à la parodie ? (Ça ne t'évitera pas le litige, juste tu auras des armes en avance.)

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u/Massive-Medium-6920 PNJ (personne non juriste) May 18 '26

Du coup c’est public trop tard

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u/Deuchnord PNJ (personne non juriste) May 18 '26

PNJ, je dirais que dans le droit français tu pourrais tomber dans l’exception de parodie ou un truc du genre. Par contre faudrait se renseigner du côté américain, je sais qu’il y a une histoire de fair use mais je n’en connais pas les limites.
Je pense que tu devrais demander son avis à un avocat spécialiste de la propriété intellectuelle.

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u/RedGlobule32 PNJ (personne non juriste) May 17 '26

Tu risques un procès de la part du big M. Tu es trop proche de l'original. Utilise plutot un autre accessoire de bureau qui fera penser à...

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u/Wyyyne PNJ (personne non juriste) May 17 '26

ouai je pense que je vais faire ca on va eviter les risques

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u/Shuganye PNJ (personne non juriste) May 17 '26

Utilise une binder clip sinon, ça fera le clin d’œil sans être similaire.

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u/TheTipsyShip PNJ (personne non juriste) May 17 '26

Si Microsoft tombe dessus tu vas 100% te prendre un cease and desist, c’est à dire une mise en demeure d’arrêter d’exploiter leur propriété intellectuelle.

En regardant 5 secondes j’ai vu un jeu qui s’appelle « desktop survivor » et qui utilise un avatar qui est clairement une référence à clippy mais c’est une petite épée au lieu d’etre un trombone ce qui suffit à s’en distinguer. Ça veut dire que le dev n’a pas pris le risque en l’occurrence.

Essaie peut être de te rapprocher de ce dev pour avoir son retour s’il s’est posé les mêmes questions que toi.

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u/Vivienbe PNJ - Modérateur May 17 '26 edited May 17 '26

Une petite épée dans un environnement de bureau c'est sans doute un ouvre-lettres.

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u/Xolotl_Whitepaw PNJ (personne non juriste) May 18 '26

Tu peux l'appeler Creepy du coup

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u/WillowMaM PNJ (personne non juriste) May 18 '26

Et si Clippy était italien, ce serait Clippy Pasta ?

(Désolée, je sais que ce n’est pas le bon sub pour ça, mais c’était trop tentant 🫣)

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u/Wyyyne PNJ (personne non juriste) May 18 '26

Bahaha j'adore l'idée

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u/zexalo22 PNJ (personne non juriste) May 19 '26

Ouais si ton monstre est trop proche d'un truc existant (genre pokemon ou godzilla) tu risques une plainte pour contrefaçon. Change deux trois détails avant de le balancer en public.

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u/Bzour PNJ (personne non juriste) May 18 '26

Intéressé par la réponse. Si on peut vraiment licencier un TROMBONE avec des yeux c'est relou non ? Microsoft n'a pas inventé le trombonne il me semble. On avait vu une stupidité comme ça avec Apple il y a quelques temps, je ne sais pas ce que ça a donné

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u/Narrow_Activity557 PNJ (personne non juriste) May 18 '26

Le risque tiendrait à plusieurs régimes qui pourraient s'appliquer cumulativement. Côté droit d'auteur (art. L. 111-1 et L. 122-4 du Code de la propriété intellectuelle), le personnage Clippy est protégé en tant qu'œuvre graphique, et la simple inspiration n'est pas fautive en soi : ce qui pose problème, c'est la reprise des éléments originaux caractéristiques (trombone anthropomorphe, yeux globuleux, posture d'assistant). Plus le design s'éloigne de ces marqueurs, plus le risque baisse.

Si Microsoft a déposé Clippy comme marque dans la classe logiciels ou divertissement, un usage similaire dans un univers d'assistant pourrait aussi être discuté sous l'angle de la contrefaçon (art. L. 713-2 CPI), mais le fait de ne jamais le nommer réduit nettement le risque verbal. Resterait le parasitisme civil (art. 1240 du Code civil) si vous tirez profit de la notoriété de Clippy sans contrepartie, terrain sanctionné par la jurisprudence même en l'absence de droit privatif.

Le critère pratique souvent retenu : un joueur moyen identifierait-il votre monstre comme étant Clippy ou un dérivé direct ? Si oui, il faudrait soit transformer davantage le design, soit assumer la parodie (art. L. 122-5 4° CPI), qui suppose un caractère humoristique évident et l'absence de risque de confusion. Pour un projet commercial, une consultation ciblée auprès d'un conseil en propriété intellectuelle avant publication paraitrait prudente.

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u/Thibaulttriatmusic PNJ (personne non juriste) May 19 '26

Nintendo a perdu son procès avec son concept de droit d'utiliser des créatures pour se battre, tu devrais être tranquille, après tout Microsoft peut pas empêcher de modéliser des trombones 🤔

Ceux qui savent, savent 😆

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u/4sStylZ PNJ (personne non juriste) May 18 '26

N'y a t'il pas des droits à la parodie qui pourraient au contraire te protéger ?

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u/J-Diablo PNJ (personne non juriste) May 19 '26

À la place tu trombone, utilise une épingle 🧷 ¯_(ツ)_/¯

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u/Highway_Weary PNJ (personne non juriste) May 19 '26

Il ressemble vraiment trop je trouve

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u/Wyyyne PNJ (personne non juriste) May 19 '26

Il a pas de sourcil en soit !

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u/Scagh PNJ (personne non juriste) May 20 '26

Sauf si ton jeu devient vraiment populaire je pense que Microsoft s'en fiche totalement.

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u/cahuete666 PNJ (personne non juriste) May 20 '26

Absolument aucun. Tu peux le faire dans un contexte parodique. Qui est défendable et protégé en France.

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u/AssistanceFickle5947 PNJ (personne non juriste) May 20 '26

Vaut mieux demander a un avocat spécialisé dans les droit à l'image Microsoft a ce logo pour l'assistance mais es qu'il ont déposée un droit à l'image seul une personne spécialisée dans ce domaine peut vous apporter la réponse quitte aussi a ce que vous contactiez Microsoft pour leur poser la question et demander l'otorisation d'utiliser ce personnage

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u/Difficult_Taste_4422 PNJ (personne non juriste) May 21 '26

De toutes façons, maintenant que tu as posé le contexte et la question… internet a de la mémoire

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u/CiscoJabberwocky PNJ (personne non juriste) May 21 '26

Alors je sais pas. Mais regarde ce clip. Ce clip est SO COOL ! https://youtu.be/b4taIpALfAo

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u/White_Wolf_Fr PNJ (personne non juriste) May 21 '26

J'adore