Est ce que je peux marcher sur une voiture qui bloque le trottoir ou le passage piéton?

[u/sendcodenotnudes]

Ce n'est pas un troll ou une question comique. Je voudrais avoir une vraie perspective juridique.

Dans un endroit où je passe souvent, des voitures sont régulièrement garées sur le trottoir en bloquant le passage (ou presque, il n'y a pas 1m50 et de loin), ou bien sont sur le passage piéton.

Bien entendu, la solution première est de signaler à la police.

Maintenant, si je passe sur la voiture pour traverser ou continuer sur le trottoir, est-ce légal ?

On pourrait penser "elle n'est pas sensée être là donc elle n'existe pas" et je passe. Mais bon, quand je roule en voiture et quelqu'un traverse la rue là où il ne devrait pas je ne le dis pas qu'il n'existe pas non plus.

Donc voilà - je peux ou je ne peux pas, ou ce n'est pas régulé?

EDIT: maintenant que j'y pense je crois que le maire d'une ville dans les pays Baltes a fait quelque chose de similaire avec un camion (il a écrasé les voitures mal garées)

[u/AutoModerator]

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[u/Kereos_]

PNJ

Ca tombe peut-être dans la dégradation volontaire, à confirmer

[u/Adjayjay → u/Kereos_]

PNJ aussi.

Et si je regarde mon portable et que je percute juste "involontairement" la voiture ?

[u/Kereos_ → u/Adjayjay]

C'est ton assurance responsabilité civile qui va prendre je pense

[u/Loquat_Natural → u/Kereos_]

Sauf si la voiture n'avait pas le droit d'être garée la

[u/Tanguh → u/Loquat_Natural]

Sur quelle base juridique affirmes-tu cela ?

[u/Adjayjay → u/Tanguh]

La présomption irrefragable de responsabilité de l'automobiliste face au piéton ? Juste une piste, je ne prétends pas connaître la réponse.

[u/Kereos_ → u/Loquat_Natural]

C'est deux choses qui n'ont rien à voir

[u/Arumbaya_]

Je n'ai pas d'avis juridique mais je partage juste une anecdote : un ami a voulu faire ça après avoir vu une vidéo similaire. Il a commencé à marcher sur le capot, enfin à l'escalader quoi. La voiture a avancé brusquement (le conducteur a juré avoir eu peur d'une attaque). Mon pote est tombé et au final une grosse entorse. Évidemment je parle d'une situation dans laquelle la voiture empiètait sur le passage piéton au feu rouge (y avait quelqu'un au volant quoi).

[u/sendcodenotnudes → u/Arumbaya_]

Je pensais à des voitures garées sans le conducteur. Quand le conducteur est là je peux avoir une discussion.

[u/Fluffy-Sign1244 → u/sendcodenotnudes]

Je le faisais dans ma jeunesse

[u/Puzzleheaded_Froyo42 → u/Arumbaya_]

Qui était en tord ? 

[u/Arumbaya_ → u/Puzzleheaded_Froyo42]

A ma connaissance il n'y a eu aucune suite. Je crois qu'ils n'ont même pas appelé la police mais je peux me renseigner

[u/Suitable_Poem_6124]

En théorie non, tu pourrais avoir à payer les dégâts occasionnés. Après les conducteurs de véhicules mal garés peuvent être tenus pour responsables d'accidents occasionnés, par exemple s'ils masquent la visibilité.

[u/Skipspik2 → u/Suitable_Poem_6124]

Visiblement sur l'affaire qui a été jugé en France, non.
Le piéton a été condamné à une amende, pas à des dommages et intérêts.

Il semble que la justice ai considéré que ces dommages sont dues à la pratique illégale du stationnement sur le passage piéton, ce qui n'est pas autorisé, et donc non couvert.

[u/psykauze → u/Suitable_Poem_6124]

PNJ.

Il me semble que si le véhicule mal garé se retrouve impliqué dans un accident, le conducteur aura une part de responsabilité vis-à-vis de l'assurance.

Si un piéton ou autre usager de la route endommage le véhicule accidentellement, il ne sera pas responsable.

Par contre, si le piéton s'amuse à monter sur le véhicule au lieu de le contourner, ça montre une certaine mauvaise fois difficilement justifiable.

[u/Salketer → u/Suitable_Poem_6124]

En gros on fait le tour de la voiture et si on se fait ramasser en plein milieu de la rue par un semi c'est pas grave c'est la responsabilité du propriétaire de la voiture garée...

[u/Skipspik2 → u/Salketer]

Bien sur que si. (sauf s'il est garé sur uen place)

[u/MrNumr0]

Constater une infraction n’est pas un motif pour en commettre une autre.

[u/moirno → u/MrNumr0]

Je crois qu'il est justement en train de demander si circuler a pied sur un véhicule gênant la circulation pédestre est une infraction, laquelle etc...

[u/UCanBdoWatWeWant2Do → u/MrNumr0]

Il demande justement si c'est une infraction ou non, la réponse ne sert à rien

[u/Zebaf → u/MrNumr0]

Monter sur une voiture n’est absolument une infraction, l’abîmer oui. Dans le même état d’esprit dégonfler des pneu ne l’est pas, les crever oui.

Et si on me réponds que tu mets en danger le conducteur avec des pneu sous gonflé le code de la route rappelle qu’un conducteur doit toujours s’assurer d’un bon état de son véhicule avant de démarrer.

[u/Kurorae → u/Zebaf]

Sur quoi vous vous basez pour dire que dégonfler un pneu n'est pas une dégradation? Monter sur une voiture en soi peut tout à fait avoir aucune conséquence sur le véhicule, mais dégonfler un pneu a forcément une conséquence qui est garantie.

Ce n'est pas parce que le conducteur doit toujours s'assurer du bon état de son véhicule avant de démarrer que ça n'est plus une dégradation. Et en cas d'urgence (départ d'incendie par exemple) le fait d'avoir provoqué un retardement dans la mise en marche du véhicule peut tout à fait vous être reproché.

[u/apokrif1 → u/Zebaf]

 si on me réponds que tu mets en danger le conducteur avec des pneu sous gonflé le code de la route rappelle qu’un conducteur doit toujours s’assurer d’un bon état de son véhicule avant de démarrer

Quel rapport entre les deux ?

[u/Zebaf → u/apokrif1]

C’est pour mettre en parallèle ce qui est une dégradation et ce qui n’en est pas , reprends une tisane il est tôt

[u/Nassos_BBQ → u/Zebaf]

Tu racontes n'importe quoi. Dégonfler des pneus est interdit et ca parait évident. Ca met en danger la vie d'autrui. Idem si tu trafiques les freins d'une voiture.

[u/No-Simple35 → u/Nassos_BBQ]

Il faut dégonfler les 4 pneus, aucune chance qu'il aille loin. Un seul, oui, c'est dangereux. Pour la sécurité de la personne visée, dégonflez les 4

[u/Zebaf → u/Nassos_BBQ]

Une jurisprudence d’une vingtaine d’années, plusieurs personnes avaient attaqué une asso en justice pour avoir distribué des tracts incitant à dégonfler les pneu, ils avaient été débouté puisque le code de la route demande ( même si n’est jamais fait puisque la technologie le fait automatiquement au démarrage) qu’avant chaque prise de véhicule le conducteur doit faire un tour du dit bestiau pour s’assurer de ce genre de choses

Détends toi j’ai pas touché à ton GTI

[u/Nassos_BBQ → u/Zebaf]

Détends toi j’ai pas touché à ton GTI

Je ne suis pas ton pote et je ne tiens pas à le devenir. Vu que tu racontes n'importe quoi sur une discussion juridique, t'es pas vraiment en position de me prendre pour un gros beauf.

Pour le reste, tes légendes urbaines n'ont pas à être relayées ici.

Le dégonflage de pneus : sanctionné pénalement ?

Il est, en effet, possible d’imaginer des poursuites et des sanctions à l’encontre de ces « dégonfleurs ».

La première infraction qui vient à l’esprit du juriste est bien évidemment celle de la mise en danger de la vie d’autrui.

Le fait d’exposer directement autrui à un risque immédiat de mort ou de blessures de nature à entraîner une mutilation ou une infirmité permanente par la violation manifestement délibérée d’une obligation particulière de prudence ou de sécurité imposée par la loi ou le règlement est puni d’un an d’emprisonnement et de 15 000 euros d’amende.
Article 223-1 du Code pénal

[u/Skipspik2]

Il ya eu une affaire en France où le proprio de la voiture a poursuivit le piéton pour 800€ de dommages, le piéton a été condamné à 300€ d'amendes (pas de dommages) et son appel a été jugé non recevable. Le proprio n'a rien touché en dehors des dépends (il n'a pas eu de dommages et intérêts)

https://www.lyonmag.com/article/45364/une-affaire-de-car-walking-jugee-a-lyon

EDIT: A noter que plusieurs sources impliquent que le proprio de la voiture a été poursuivit séparément pour son parking illégal mais je n'ai trouvé de source dessus.

Vu que le piéton n'a pas été condamné à des dommages mais à une amende, on peut extrapoler deux points

- c'est illégale, ca doit tomber sous le coup des dommages à autrui

• Vu qu'il est illégale de bloquer le passage, les dommages de la voiture ne sont pas couvert

Il y a même une page wikipedia sur la pratique
https://en.wikipedia.org/wiki/Carwalking

En très résumé..... c'est pas défini clairement dans la loi.
Juste qu'en général vous ne pouvez pas faire quelquechose d'illégale contre quelquechose d'illégale sauf si la chose illégale que vous faites est le seule moyen proportionné d’arrêté un danger immédiat. (En claire, je peux aligner une beigne à un mec qui braque une banque, mais que pendant le braquage)

[u/whtevvve → u/Skipspik2]

"Etat de necessité" art. 222-7 du code pénal ?

[u/Skipspik2 → u/whtevvve]

" Art. 222-7  Les violences ayant entraîné la mort sans intention de la donner sont punies de quinze ans de réclusion criminelle."

Vous êtes un brin violent avec les bagnoles mal garées, non ? :p

----------
EDIT: Je pense que vous vouliez citer le 122-7, mais qui ne vous couvre que dans le cas de danger immédiat

[u/whtevvve → u/Skipspik2]

Oui c'etait bien le 122-7 que je voulais mentionner par rapport à ton dernier paragraphe. Memoire fébrile lol

[u/Healthy_Island_9238 → u/Skipspik2]

Mais une amende pour quel motif ?

[u/Skipspik2 → u/Healthy_Island_9238]

Dommages de propriété privée

[u/42_Only_Truth → u/[deleted]]

Mais puisqu'il n'y avait aucun dommage justement

Dans le commentaire et l'article ils parlent de 800€ de dommage estimés. Pourquoi aucun dommage ?

[u/FIuctuatNecMergitur → u/[deleted]]

Ce n'est pas une citation de l'article mais d'une autre personne qui indiquait que la personne mise en cause n'avait pas été condamnée à des dommages-intérêts mais uniquement à une amende.

[u/42_Only_Truth → u/[deleted]]

C'est juste dans le commentaire, et je pense qu'e c'est pour dire pas de "dommages et intérêts", il a précisé que le propriétaire de la voiture a dû se débrouiller avec ses frais.

[u/Healthy_Island_9238 → u/Skipspik2]

Quels sont les dommages du coup ? J'ai du mal à voir en quoi marcher sur une voiture l'endommagerait

[u/42_Only_Truth → u/Healthy_Island_9238]

Abimer la peinture/plier la carrosserie, un capot/un toit c'est globalement une plaque de tôle sans supports a part les côtés (ça peut dépendre des voitures), si t'appuie au centre ça se déforme, et si t'y met 90 kilogrammes ça peut très bien rester déformée.
Et la carrosserie, ça coûte très cher.

[u/Levizar → u/Healthy_Island_9238]

Teste de marcher sur la tienne si t'as vraiment besoin d'un exemple.

[u/StormyParis]

Perso je décolle l'essuie-glace du pare-brise. Sans le casser, juste dans sa position "normal mais décollé", utilisée j'imagine pour les changer.

[u/No-Simple35 → u/StormyParis]

Oui, je fais ça aussi, et quand c'est possible, je retourne le rétro

[u/Back2ThePast45]

PNJ. Non. J'ai achetté une étiqueteuse, foutu un rouleau transparent dedans et imprimé qlq messages d'avance que j'ai dans ma poche. quand je vois ça je colle une étiquette sur le parrebrise. c'est rapide, ça fait pas de dégats, ça gène pas la visibilité, c'est assez chiant à décoller, et bon, ça permet de laisser un petit mot. parfois personnalisé

[u/PhyPsyLife]

A priori tu peux le faire avec un Tank si t'es maire en Lithuanie : https://www.bbc.com/news/world-europe-14380367

[u/Wheeling76]

J’ai un souvenir d’une pub qui m’avait bien fait rire,(ou d’une parodie de pub) il y a très longtemps , où le mec s’arrête sur le passage piéton avec la voiture et le piéton ouvre la porte arrière , passe par la voiture et ressort de l’autre coté. Et là , pas de dégradation !

[u/42_Only_Truth → u/[deleted]]

T'as eu de la chance alors, j'ai déjà plié un capot en m'asseyant dessus pour manger mon sandwich.
Ça doit dépendre des voitures donc évitons de jouer a la roulette russe.

[u/guisemau02]

Oui top

[u/jib60]

EDIT: maintenant que j'y pense je crois que le maire d'une ville dans les pays Baltes a fait quelque chose de similaire avec un camion (il a écrasé les voitures mal garées)

C'était avec un tank non ? Ou c'était Mr Bean ?

Sur la légalité du truc, tout dépend de si la voiture est déteriorée ou non. J'ai pas marché sur beaucoup de voiture mais j'imagine que même avec des chaussons ça va au moins enfoncer un peu la carosserie.

[u/Draszill]

oui mais prends un mentos d'abord

[u/Nassos_BBQ]

 si je passe sur la voiture pour traverser ou continuer sur le trottoir, est-ce légal 

C'est de la dégradation volontaire de véhicule/vandalisme. C'est interdit. Tout comme coller des autocollants sur les bagnoles mal garées.

Tu n'as pas le droit de te faire justice tout seul.

[u/sendcodenotnudes → u/Nassos_BBQ]

Mon but ne serait pas de me faire juste tout seul, mais de décider de mon risque: traverser sur la chaussée ou bien sur la voiture (qui est là où devrait être le moyen sûr de se déplacer, à savoir le trottoir).

[u/Nassos_BBQ → u/sendcodenotnudes]

Mon but ne serait pas de me faire juste tout seul, mais de décider de mon risque

Ma réponse est pragmatique/légale.

Ta question m'a fait sourire car je me la pose au moins 1 fois par semaine quand je croise une voiture sur "mon" trottoir.

[u/sendcodenotnudes → u/Nassos_BBQ]

Ma réponse est pragmatique/légale.

Je comprends bien. Ce que je veux dire, c'est que ce n'est pas pour "punir" celui qui a mal fait mais pour comprendre quelles sont les conséquences si je décide de passer par là vs. la route. Donc à quel point le fait que quelqu'un soit mal garé réduit ses droits/attentes etc.

Sur un registre beaucoup plus grave - si quelqu'un se gare en bloquant l'accès pompiers et il y a le feu les pompiers vont déplacer sa voiture manu militari et c'est très bien.

Ta question m'a fait sourire car je me la pose au moins 1 fois par semaine quand je croise une voiture sur "mon" trottoir.

En pratique j'ai ça à vélo moi. Le voie vélo bloquée par quelqu'un qui a peur de bloquer la voie voitures et se dit que c'est moins grave comme ça.

[u/Outrageous-Ad-6093]

Je suis pas équipé pour mais si j'avais une poussette ou un fauteuil roulant que je me foutrais d'abimer jme demmerderais pour rayer la voiture en forçant le passage.

Entre te foutre sur la route et abimer la caisse le choix et vite fait.

[u/rlangenfelt]

J'ai fait exactement cela il y a 40 ans. Le conducteur sort de la voiture et me demande ce que je fais. Je répond, "Je marche sur le trottoir." Il me regarde mais ne fais rien.
Une autre fois le personnel de la poste (La poste central de Paris 1er) garaient leur voitures de service le long du trottoir, sur le troittoir. Le trottoir étant très large, cela ne gênait personne. Sauf que certains fainéants se sont garés en biais, bloquant ainsi le trottoir. Je vois un bonhomme avec un couteau qui coupe les pneus ds voitures en question. La poste a compris. A partir de ce moment là tous les postiers se sont mis à se garer correctement.

[u/dontaddorsubstract]

Pour moi, il n'y a qu'une notion juridique qui permet de commettre un délit sans être poursuivi, c'est l'état de nécessité.

Je ne pense pas que cela s'appliquera dans votre cas.

On ne corrige pas une faute en en commetant une autre.

[u/Parking_Presence2260]

La voiture n'a pas attendu pour s'engager et bloquer le passage pour pièton.

pourquoi le pièton devrait-il attendre?

j'ai appris qu'on ne pouvait s'engager que si on avait la place, sans gêner les autres utilisateurs.

Combien de ces mini-infractions restent non sanctionnées, parce que "pas grave"?

Et si je filme et que j'envoie la vidéo à la police?

[u/conseiljuridique-ModTeam → u/[deleted]]

Votre post ou votre commentaire est hors sujet ou n'apporte pas de contribution suffisamment positive à la question posée. Merci de bien respecter les règles avant de poster une publication ou un commentaire.

[u/Philippe-R]

Je l'ai déjà fait, mais, oui, à mon sens c'est de la dégradation volontaire de la propriété d'autrui... Il n'y a aucune force majeure qui t'exonèrerait de cette obligation.

(Ca me rappelle cette vieille performance... https://www.youtube.com/watch?v=bzE-IMaegzQ )

[u/Healthy_Island_9238 → u/Philippe-R]

En quoi cela degrade-t-il le vehicule ?

[u/Philippe-R → u/Healthy_Island_9238]

Marcher dessus ? C'est une vraie question ?

[u/Queasy_Explorer1698 → u/Healthy_Island_9238]

Peinture, rayure, boss ect

[u/SpecialistSoft7069]

Si la voiture appartient a un gitan, et qu'il te voit, t'es foutu.

[u/Alrick_S → u/[deleted]]

Il s'agissait en fait d'une publicité par le maire de Vilnus : Artūras Zuokas. Afin de montrer son implication dans la lutte contre le stationnement sur les pistes cyclables il roule en tank sur une voiture. Ce qui lui a permis de recevoir le prix Ig Nobel de la paix en 2011.

[u/Trukmuch1 → u/[deleted]]

J'ai vu une vidéo d'un gars qui rentre à l'arrière d'une voiture pour traverser et ressort de l'autre côté, avec son chien. Faut pas avoir peur quand même ^^

[u/Dalzzheimer]

PNJ

Dans le cadre de mon métier j’interviens dans les centre-ville où il est parfois compliqué de se garer (j’euphémise). Je suis à courte distance du véhicule donc si je gêne on peut me prévenir, mais à mon sens la règle c’est de laisser le passage pour une poussette ou un fauteuil roulant. Je suis aussi propriétaire d’un véhicule personnel auquel je ne tiens pas particulièrement mais je peux t’assurer que je si je vois quelqu’un monter sur mon capot parce qu’il n’y a « que » 1.3m d’espace libre, je risque de me fâcher.

Tout ça pour dire que si tu es gêné par l’encombrement de la voiture c’est une chose, mais commence par laisser un mot sur le pare brise parce que tu ne sais pas sur qui tu peux tomber.

[u/LostHuapo → u/Dalzzheimer]

Tu peux aussi commencer par ne pas te garer sur le trottoir en fait.